Droit social

Le droit social : une approche spécifique et adaptée

Le droit du travail devrait avant tout s’appréhender comme le droit du contrat du travail, sur la base de principes souvent issus du Code Civil avant d’y intégrer les apports du Code du Travail, de la jurisprudence, et parfois les règles européennes.

Ce qui est vrai des relations individuelles l’est aussi des relations collectives, puisque la négociation entre les partenaires sociaux se conclut généralement par un accord qui, malgré l’originalité, la richesse et la multiplicité des règles spécifiques à la négociation collective, n’échappe pas lui non plus au droit des contrats.

Or le Législateur et la Jurisprudence n’ont cessé de bouleverser cet ordre des choses en rendant les règles régissant les relations individuelles et collectives de plus en plus complexes, mais aussi de plus en plus mouvante.

Ces caractéristiques ont un impact fort sur les risques pesant sur l’entreprise, et la difficulté qui en découle, de les anticiper et de la gérer.

Eric Segond, Elodie Maréchal, et Fabienne Maunoury, accompagnent au quotidien les Entreprises et leurs dirigeants dans le traitement de cette difficulté, au travers d’activités de conseil mais aussi de représentation ou d’assistance devant les juridictions sociales, civiles, de sécurité sociale, ou administratives, de même que de médiation et d’arbitrage.

Fort d’une expérience dans les différents périmètres du droit du travail et du droit de la sécurité sociale, le Cabinet intervient ainsi dans les domaines suivants :

  • Conduite de négociations collectives
  • Mise en œuvre de plans de restructuration
  • Audits sociaux
  • Elaboration de plans de prévention des conflits sociaux
  • Pré-contentieux / négociations de départ
  • Contentieux individuels / collectifs / administratifs
  • Suivi du risque santé : gestion/contestation des accidents du travail et maladies professionnelles, taux d’incapacité/invalidité, procédure devant les Juridictions de sécurité sociale.

Dans la mouvance des mutations permanentes du monde de l’entreprise, et de la constante évolution du droit social, l’approche de l’Avocat spécialiste doit concilier anticipation et accompagnement adapté. Notre approche est toujours
fidèle à cet impératif.

Notre méthodologie fait appel à la veille juridique active, la rigueur, sans exclure l’inventivité, voire l’audace. En outre, elle est toujours axée sur la nécessité d’une analyse et de réponses qui soient à la fois pragmatiques et rapides, et en tout casadaptées aux enjeux en cause.

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